Article 9 : Disponibilité des produits

FRUITROUGE procède de deux façons pour la gestion des produits : une partie des pièces est achetée directement aux fournisseurs pour former un prestock. L’autre partie est commandée post-vente selon les produits et quantités achetés par les membres.
Les offres sont donc valables dans la limite des stocks disponibles.
En prestock, les produits appartiennent à FRUITROUGE jusqu’au paiement total du prix.
Sur commande, les produits appartiennent au fournisseur jusqu’au paiement total du prix.
Tous les produits vendus sont décomptés en temps réel. Si un/des produit(s), une fois acheté(s), s’avère(nt) totalement ou partiellement indisponible(s) pour une raison particulière à l’issue de la vente, le membre en est informé par email. Il peut alors soit annuler sa commande moyennant remboursement, soit accepter une commande partielle moyennant remboursement au prorata.

Les produits seront envoyés par colissimo à l'adresse de livraison que l'Acheteur a indiqué dans son profil.
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine, Corse et principauté de Monaco incluses, ainsi qu'en Italie, Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas et Royaume-Uni.

Le colis sera livré à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande. Un avis de passage doit être déposé en boîte aux lettres en cas d’absence. Le colis doit être retirable au bureau de poste le plus proche sous le délai indiqué sur l’avis. Si vous êtes absente le jour de la livraison de votre colis, il sera déposé dans votre boîte aux lettres. Si votre boîte aux lettres est trop petite, une deuxième présentation du colis pourra avoir lieu le lendemain. En cas d’absence, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. Vous disposez alors d'un délai d'environ dix jours pour retirer votre colis dans votre bureau de Poste.

Livraison en Relais : Lors de votre commande, vous pouvez choisir de vous faire livrer dans un Relais. A la réception de votre commande par le commerçant du réseau, vous recevez un email pour vous avertir de la disponibilité de votre colis. Vous disposez ensuite d’un délai maximum de 14 jours pour le retirer. Nous vous invitons à bien attendre cette confirmation pour vous éviter un déplacement inutile. N’oubliez pas de vous munir de votre carte d’identité. Par ailleurs, une tierce personne peut collecter votre colis pourvu qu’elle soit munie d’une procuration et d’une copie de votre carte d’identité.

Les commandes hors France métropolitaine, Monaco et Corse seront livrées par DHL.

Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Ils peuvent dépendre du type de produit concerné (poids, taille,…). Les tarifs de livraison annoncés sont TTC.
Dans la limite des stocks disponibles, les pièces seront livrées sous le délai annoncé sur le site à compter de la clôture de la vente et après la validation de la commande par l’Acheteur.
Si une nouvelle commande est nécessaire, le délai d’expédition sera fixé à 25 jours ouvrés à compter de la clôture de la vente et après la validation de la commande par l’Acheteur.
Dans tous les cas de figure, le délai de livraison est précisé au moment de la commande.
En cas de dépassement excédent 7 jours, le membre bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la date indiquée pour la livraison pour exercer son droit de dénonciation du contrat de vente par lettre recommandée avec accusé de réception, conformément à la loi du 18 janvier 1992.
Lors de la réception du colis, il est de la responsabilité du destinataire de vérifier les expéditions et de porter sur le bon de livraison les dommages éventuels dus au transporteur, voire de refuser le colis si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration. En cas de dégradation avérée, le membre devra poser une réclamation auprès du transporteur par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de trois jours ouvrables après réception du colis, une copie sera immédiatement adressée à :

Fruit Rouge SAS (fruitrouge.com)
22 Rue de Palestro
75002 Paris

Le produit devra être retourné en colissimo suivi dans son état d’origine au Vendeur dans les mêmes délais, à défaut de quoi, la réclamation ne pourra être acceptée. Les frais de retour sont à la charge du Vendeur. Il faut alors que le client joigne le justificatif des frais de port au colis. Ces frais seront alors remboursés ou transformables en bons d’achat.
FRUITROUGE décline toute responsabilité quant au non respect des délais de livraison dus au fait imprévisible ou insurmontable du transporteur (notamment en cas de perte des produits ou de grève).
Après enquête de 30 jours, si le colis est considéré comme perdu, FRUITROUGE rembourse au client l’intégralité de la somme de la commande égarée.

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la réception du colis pour nous informer via la formulaire de contact de son intention de nous retourner un ou plusieurs articles.

Le retour sera envoyé à l'adresse suivante:

KOBA/Retours Fruitrouge: numéro de retour
Z.I. La Maine
1 Rue Denis Papin
76150 Maromme

avec mention du numéro de retour pour identification. A noter, que le retour ne pourra pas être déposé dans un point relais.

Le membre doit impérativement au préalable spécifier son souhait à FRUITROUGE en utilisant le formulaire qui se trouve dans la rubrique « contact » et en sélectionnant «retour de produit ».
Un numéro de retour sera attribué au client afin de pouvoir identifier le colis à sa réception après son renvoi par vos soins. Dans le cas où tous les articles d'une commande seraient renvoyés par le client, Fruitrouge rembourserait l'intégralité des sommes versées à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Si FRUITROUGE a commis une erreur de conformité, les frais de livraison seront à sa charge. Il faut alors que le client renvoie le produit en colissimo suivi et joigne le justificatif des frais de port au colis. Les frais de port seront alors remboursés ou transformables en bons d’achat.
Une fois le numéro de retour attribué, le produit doit être retourné sous 9 jours en bon état, non usagé et dans son emballage d’origine si possible, accompagné d’une copie du bon de livraison si possible. Les articles retournés hors délais ne pourront pas faire l'objet d'un remboursement et seront retournés aux clients. La non-présence de l'emballage d'origine et/ou du bon de livraison ne viendront en aucun cas faire obstacle au droit de rétractation dont dispose le client. FRUITROUGE ne reprendra pas les produits retournés abîmés, incomplets ou usagés au delà de quelques minutes. Les colis pour lesquels aucune pièce jointe ne permettra d’identifier le membre (numéro de commande, nom, …) ne seront pas repris. FRUITROUGE pourra refuser les colis envoyés après échéance du droit de rétractation.
Les produits de type culturel, relevant du droit de la protection intellectuelle (logiciel informatique, CD, DVD…) ne pourront être ni échangés ni remboursés si le blister de protection a été enlevé.
Le droit de rétractation s’applique aussi une fois la commande passée et avant la livraison du produit. Un remboursement est alors opéré dans un délai de 30 jours à compter de la mise en application du droit de rétractation.
Le remboursement auprès de la banque du client a lieu dans un délai de 30 jours maximum à compter de la mise en application du droit de rétractation.
Dans l'hypothèse d’un retour de produit, le membre a le choix de demander le remboursement des sommes versées ou bien de bénéficier d’un avoir valable sur ses prochains achats sur fruitrouge.com

Nos fournisseurs garantissent l’authenticité de leurs produits.
Le descriptif produit mis à disposition par fruitrouge.com correspond au descriptif fourni par la marque. Celle-ci seulement répond de la véracité des informations.
Les photographies des produits figurant sur le Site n’entrent pas dans le champ contractuel.
Nos fournisseurs professionnels garantissent le bon fonctionnement des produits proposés lors des ventes de fruitrouge.com. En cas de vice caché, seule la responsabilité du fabricant pourra être engagée.
En cas de panne ou de problème particulier de fonctionnement, le membre devra s'adresser au Service Après-vente du fournisseur. Les coordonnées de celui-ci pourront être demandées à FRUITROUGE.
Lors d’un problème technique, fruitrouge.com invite ses membres à prendre contact avec le service client via le formulaire de contact en sélectionnant l’onglet « Défaillance technique ».

Un bon d’achat ne peut pas être acheté. Il est crédité automatiquement sur le compte d’un parrain lors du premier achat de ses filleuls. Il est valable dès la commande suivante.
Les bons d’achat sont cumulables et s’appliquent uniquement aux ventes de fruitrouge.com. Les membres propriétaires d’un bon d’achat sont libres de les utiliser quand ils le souhaitent par tranche de valeur. S’il n’est pas utilisé dans un délai de 3 mois, le bon d’achat est automatiquement annulé.

Des bons cadeaux ou des codes promos peuvent être offerts par fruitrouge.com, ils ne sont pas cumulables et s’appliquent uniquement aux ventes de fruitrouge.com. Les membres propriétaires d’un bon cadeau ou d'un code promo sont libres de les utiliser quand ils le souhaitent à raison d'un bon cadeau ou code promo par vente. S’il n’est pas utilisé dans un délai de 3 mois, le bon cadeau ou le code promo (le délai de validité peut être plus court et il est alors indiqué au moment du gain de celui-ci) est automatiquement annulé.

Les bons d'achat, les bons cadeaux et les codes promos ne peuvent en aucun cas être recrédités sous forme monétaire. Ils sont non récupérables dans tous les cas d'annulation ou de retour de produit. Aucun bon d'achat, bon cadeau ou code promo ne sera recrédité par fruitrouge.com une fois celui-ci utilisé.

Les bons d'achat et le bons cadeaux obtenus lors de la participation à un jeu concours ont une durée de validité maximum de 3 mois. Le délai de validité peut être plus court et sera indiqué dans le règlement du jeu.

Concernant les offres spéciales, pour bénéficier de l'article offert vous devez :
1) cocher la case "Offre spéciale ! Bénéficiez de **** au lieu de **.00? ! Ajouter à ma cueillette"
2) sélectionner la taille dans le menu déroulant
3) ajouter à votre cueillette
Les offres spéciales se déduisent automatiquement du total de votre commande, lors de la dernière étape de celle-ci. Après avoir validé votre cueillette, l'article offert doit apparaître sur votre bon de livraison pour être pris en compte.

L'offre s'applique à la vente sélectionnée par fruitrouge.com pendant la durée de la vente. L'article est offert dans la limite des stocks disponibles.

Les articles offerts ne peuvent être échangés contre leur valeur monétaire ou être remboursés en partie ou dans leur totalité.

L'offre spéciale est réservée à une utilisation par commande, soit un article offert par commande passée dans le cadre de l'offre spéciale.

Les membres de fruitrouge.com peuvent accéder aux ventes dès l’heure et la date d’ouverture annoncées. La carte privilège, disponible en achat sur le site, offre la possibilité à ceux qui la possèdent de se connecter en avant-première à chaque vente. La carte devient effective automatiquement dès l’acceptation par la banque du paiement. Un membre qui possède cette carte est appelé Membre Privilège. Cette carte est valide durant 9 mois à compter du jour d’achat de celle-ci. Dans le cas où un Membre Privilège achète une seconde carte alors que l’échéance de la première n’est pas atteinte, la validité est incrémentée de 9 mois supplémentaires à date d’échéance de la première carte. La carte privilège ne peut donner lieu à aucun remboursement, de quelque nature que ce soit.

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Crédit photo : IstockPhoto, Fotolia
Crédit musical : Syd Suna, JuMo

 

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